Information légale
Conditions d'utilisation et règles de confidentialité
Cette page présente les règles générales du site ainsi que les règles propres à l'école.
Conditions d'utilisation du site (général)
En accédant au site, vous acceptez d'en faire un usage légal, respectueux et conforme à sa vocation d'information et de gestion des activités du dojo. Les contenus sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés, corrigés ou retirés sans préavis. Malgré le soin apporté, des erreurs peuvent survenir; l'utilisateur demeure responsable de valider les renseignements importants avant de prendre une décision. Sauf faute lourde ou obligation légale contraire, le site et ses responsables ne peuvent être tenus responsables des dommages indirects liés à l'utilisation, à l'indisponibilité ou à l'interprétation du contenu. Les textes, visuels et éléments de marque demeurent protégés et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
Règles de confidentialité du site (général)
Conformément à la Loi 25 (Québec), le site collecte uniquement les renseignements personnels nécessaires au fonctionnement des services (compte, inscriptions, communications, suivi administratif et paiements). Les renseignements sont utilisés pour des finalités déterminées, avec un accès limité aux personnes autorisées et des mesures de sécurité administratives, techniques et physiques raisonnables. Les renseignements ne sont pas vendus. Ils peuvent être communiqués à des fournisseurs essentiels au fonctionnement de la plateforme, selon des engagements de confidentialité et, au besoin, des garanties pour les transferts hors Québec, incluant Yoseikan Canada pour les fins d'affiliation et de licence. Les renseignements sont conservés seulement pour la durée nécessaire aux finalités annoncées et aux obligations légales, puis supprimés ou anonymisés lorsque possible. Vous pouvez demander l'accès, la rectification, le retrait de votre consentement (lorsque applicable) et la portabilité de vos renseignements informatisés, sous réserve des limites prévues par la loi. En cas d'incident de confidentialité présentant un risque de préjudice sérieux, les démarches de gestion et les notifications requises sont effectuées.
Conditions d'utilisation de l'école
Yoseikan Budo BDC
Les activités du dojo se déroulent selon un cadre de sécurité, de respect et de discipline. Toute inscription demeure conditionnelle à la validation administrative et au respect des politiques internes (assiduité, comportement, équipements, consignes de santé et sécurité). La participation aux cours implique l'acceptation des directives des instructeurs, du code de conduite et des modalités administratives en vigueur.
Règles de confidentialité de l'école
Yoseikan Budo BDC
Le dojo traite les renseignements des membres et de leur famille (identité, contact, inscriptions, présences, paiements et communications) conformément à la Loi 25 (Québec), uniquement pour la gestion pédagogique, administrative et financière. L'accès est limité aux personnes autorisées selon leurs fonctions. Les informations peuvent être partagées avec des fournisseurs de service essentiels sous obligations de confidentialité, avec des garanties appropriées en cas de traitement hors Québec, incluant Yoseikan Canada pour les fins d'affiliation et de licence, ou lorsque la loi l'exige. Les demandes d'accès, de rectification, de retrait de consentement (lorsque applicable) ou de portabilité peuvent être adressées à l'administration du dojo.